Un conducteur peut être suspendu lors d'un contrôle d'alcoolémie. Cette suspension a généralement une incidence sur son assurance auto et peut même conduire dans certains cas à une résiliation de contrat. En cas de rupture de contrat d'assurance retrait de permis, il vous sera un peu plus difficile de souscrire à un nouveau. Néanmoins, il existe des solutions fiables pour s'assurer après une suspension de permis pour alcoolémie, et ce, à un tarif abordable. Retrouvez tous les détails dans la suite de cet article.
Suspension de permis pour alcoolémie : quelles conséquences sur l'assurance ?
La suspension de permis est synonyme d'un retrait temporaire du permis. Il s'agit le plus souvent d'une décision administrative ou judiciaire qui peut être prononcée soit par le préfet ou par un juge. L'autorité peut prononcer le retrait de votre permis si vous êtes positif au test d'alcoolémie. Elle peut également le faire en cas de sinistre dû à une conduite en état d'ivresse. Le retrait de votre permis est prononcé lorsque le taux d'alcool dans le sang est compris entre 0,5 et 0,8 g/L.
Lorsque les autorités prononcent le retrait de votre permis, cela entraine de lourdes conséquences sur votre contrat d'assurance. Votre assureur peut décider de résilier votre contrat pour se protéger ou encore augmenter le malus. En effet, la suspension de votre permis vous exclut de la garantie légale. Autrement dit, votre assureur ne couvrira pas les dommages qui découleront de votre conduite en état d'ivresse.
Si votre permis vous est retiré pour alcoolémie et sans avoir commis de dommages ou des sinistres, votre compagnie d'assurance peut majorer votre cotisation et dans ce cas on parle de surprime. Le montant de la surprime varie en fonction de la durée de la suspension. Si elle est comprise entre 2 et 6 mois, une surprime de 50 % est appliquée sur le prix de cotisation avant suspension. Par contre, si elle est supérieure à 6 mois, votre assureur appliquera une surprime de 100 % sur votre cotisation.
Par ailleurs, après une rupture de contrat d'assurance retrait de permis, votre compagnie vous inscrit au registre des conducteurs résiliés AGIRA, ce qui pourrait réduire vos chances de trouver un nouvel assureur. Toutefois, malgré les conséquences découlant d'une suspension de permis pour alcoolémie, vous pourrez à nouveau vous assurer chez Assurance en Direct. Vous découvrirez sur http://www.assurance-auto-stupefiant-alcoolemie-retrait-permis.com, les nouvelles conditions de souscription à une assurance auto.
Quels comportements adopter en cas de suspension de permis ?
Lorsque vous écopez d'une suspension de permis, la loi voudrait que vous en informiez votre assureur immédiatement. Vous avez 15 jours pour le faire afin de limiter les conséquences. Vous devez faire une déclaration à votre compagnie d'assurance par courrier, et ce, avec accusé de réception. Vous devez aussi indiquer dans le courrier le vrai motif à l'origine de la suspension.
Autrement dit, votre assureur doit savoir si la suspension est administrative ou judiciaire. Il doit également savoir s'il y a ou non des sinistrés. Si vous ne le faites pas, vous risquez d'aggraver votre cas. En effet, en cas de contrôle d'alcoolémie après un sinistre (accident, destruction de biens publics…), vous perdez toutes les garanties et aussi l'indemnisation de l'assureur. Dans ce cas, la couverture des dommages est laissée sous votre responsabilité civile.
Par ailleurs, si votre assureur prend en charge les sinistrés malgré tout, vous rembourserez votre compagnie d'assurance et la sanction pourrait être plus dure. C'est pour cette raison qu'on vous recommande de rompre votre contrat avec l'assureur en lui envoyant un courrier avec accusé de réception. De cette façon, vous prendrez en charge vous-même les sinistrés.
D'autre part, si votre assureur résilie votre contrat, vous êtes automatiquement enregistrés au fichier AGIRA avec le motif de la rupture. Ce fichier est consultable par tous les assureurs et il serait inutile de mentir à votre nouvel assureur.
Assurer son véhicule après suspension : comment procéder ?
Si votre permis n'a pas été suspendu sur une longue période ni pour faute grave (sinistre) pendant un contrôle d'alcoolémie, vous pourrez vous assurer à nouveau. Mais, il y a un prix à payer, car les assureurs sont très réticents vis-à-vis des conducteurs résiliés pour alcoolémie. Ainsi, pour souscrire à un nouveau contrat d'assurance, vous pouvez choisir des assureurs spécialisés ou devenir conducteur secondaire d'un proche ou d'une entreprise de location.
Les assureurs spécialisés sont ceux qui aident les conducteurs résiliés en leur proposant un nouveau contrat. Seulement, leur offre d'assurance est souvent onéreuse, car vous devrez payer une surprime selon votre cas. La surprime varie entre 50 % et 400 % de la cotisation d'assurance. Plus la durée de la suspension de votre permis est longue et plus la majoration est élevée.
En vous inscrivant sur le contrat d'un proche comme étant un conducteur secondaire, vous pourrez à nouveau rouler. Généralement, cette inscription est gratuite, mais le prix du contrat d'assurance de votre proche peut grimper. Son montant est souvent inférieur à celui d'un nouveau contrat avec majoration.
Même s'il y a une surprime pour les contrats de conducteurs résiliés, il est indispensable de comparer plusieurs offres d'assurance pour choisir la moins chère. À cet effet, les courtiers d'assurance en ligne vous proposent des comparateurs pour vous faciliter la vie et vous éviter les démarches administratives fastidieuses. D'autre part, vous pouvez aussi solliciter l'aide du BCT (Bureau Central de Tarification) pour vous assurer à nouveau.
Cet organisme a le pouvoir de forcer la main à un assureur pour vous permettre de souscrire à son offre d'assurance. La souscription à une assurance étant une obligation légale, le BCT peut obliger une compagnie d'assurance à vous couvrir. Toutefois, c'est à vous que revient la tâche de trouver l'assureur qui vous intéresse et de l'indiquer au bureau. Par contre, pour ce qui est de la prime que vous payerez à l'assureur, c'est le BCT qui en fixe le montant notamment en tenant compte de la moyenne des offres de la compagnie choisie.
Souscrire une assurance à petits prix après suspension de permis : comment faire ?
En dehors des précédentes solutions pour trouver un nouvel assureur, il existe d'autres moyens peu couteux que vous pouvez également employer. En effet, en cas de suspension de longue durée de votre permis, vous pouvez vendre votre automobile puis utiliser l'argent pour acquérir un scooter ou encore un véhicule sans permis.
Par contre, s'il s'agit d'une suspension administrative de courte durée, vous pouvez vendre votre ancien véhicule pour en acheter un nouveau d'occasion. Ce dernier devra être moins puissant, mais proposer plus de kilométrage. Souscrire à une assurance auto est souvent moins couteux pour ces types de véhicules.
D'autre part, vous pouvez en cas de retrait de permis pour alcoolémie souscrire une assurance au kilomètre ou encore au boîtier connecté. Cette dernière astuce vous permettra d'économiser jusqu'à 15 % sur votre contrat d'assurance. De plus, cette solution aura pour avantage de réduire le prix de la prime à payer à votre nouvel assureur.