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 Ineas Assureur :  Ineas
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Formule Tiers Tiers Etendu Tous risques
Eléments communs à toutes les garanties
Responsabilité Civile
RC Auto dommages corporels Inclus
Illimité
Inclus
Illimité
Inclus
Illimité
Il y a une franchise additionnelle pour les conducteurs non désignés au contrat. Cette franchise s'applique aux garanties de responsabilité civile. Il y a une franchise additionnelle pour les conducteurs non désignés au contrat. Cette franchise s'applique aux garanties de responsabilité civile. Il y a une franchise additionnelle pour les conducteurs non désignés au contrat. Cette franchise s'applique aux garanties de responsabilité civile.
Evènements garantis
RC de l'assuré abusé sur la validité du permis du préposé* oui oui oui
Exclusions
Dommages subis par des personnes transportées dans des conditions insuffisantes de sécurité* exclus exclus exclus
Dommages subis par le conducteur du véhicule assuré exclus exclus exclus
Dommages subis par un employé dans le cadre d'un accident du travail* exclus exclus exclus
Dommages subis par les auteurs, coauteurs ou complices du vol exclus exclus exclus
RC Auto dommages matériels Inclus
Limite 100000000 €
Inclus
Limite 100000000 €
Inclus
Limite 100000000 €
Evènements garantis
Responsabilité civile en cas d'assistance bénévole oui oui oui
Conduite à l'insu par un enfant mineur* oui oui oui
Limites
Dommages matériels incendie, explosion, pollution* 1500000 € 1500000 € 1500000 €
Exclusions
Dommages aux biens ou animaux transportés exclus exclus exclus
Dommages aux immeubles, choses, animaux appartenant, loués ou confiés au conducteur* exclus exclus exclus
Conduite accompagnée Inclus
Inclus
Inclus
Responsabilité civile Remorque/Caravane de PTAC > 750kg En Option 66 €
En Option 66 €
En Option 66 €
Il faut fournir une copie de la carte grise de la remorque. Les limites sont celles des garanties Responsabité Civile du contrat tant pour les dommages matériels que corporels (illimité). Il faut fournir une copie de la carte grise de la remorque. Les limites sont celles des garanties Responsabité Civile du contrat tant pour les dommages matériels que corporels (illimité). Il faut fournir une copie de la carte grise de la remorque. Les limites sont celles des garanties Responsabité Civile du contrat tant pour les dommages matériels que corporels (illimité).
Défense recours Inclus
Limite 3900 €
Inclus
Limite 3900 €
Inclus
Limite 3900 €
Exclusions
Seuil d'intervention hors France* 400 € * 400 € * 400 € *
Litiges non directement liés à un accident de la circulation exclus exclus exclus
Défense pénale alcool / stupéfiant* exclus * exclus * exclus *
Procédure à l'encontre de l'assureur* exclus * exclus * exclus *
Recours exercés entre co-assurés* exclus exclus exclus
Coût des amendes et contraventions* exclus exclus exclus
Protection du conducteur
Protection Conducteur Inclus
Limite 50000 €
Inclus
Limite 50000 €
Inclus
Limite 50000 €
Dommages corporels conducteur jusqu'à 50 000€
La garantie de base systématiquement incluse. La limite de 50 000 € est vraiment très basse. Le seuil d'invalidité est de 10% de taux incapacité permanente (IPP) pour l'indemnisation du handicap résulant.
Dommages corporels conducteur jusqu'à 50 000€
La garantie de base systématiquement incluse. La limite de 50 000 € est vraiment très basse. Le seuil d'invalidité est de 10% de taux incapacité permanente (IPP) pour l'indemnisation du handicap résulant.
Dommages corporels conducteur jusqu'à 50 000€
La garantie de base systématiquement incluse. La limite de 50 000 € est vraiment très basse. Le seuil d'invalidité est de 10% de taux incapacité permanente (IPP) pour l'indemnisation du handicap résulant.
Prestations
Les frais d'obsèques Droit commun Droit commun Droit commun
Pertes de gains professionnels futurs* Droit commun Droit commun Droit commun
Dépenses de santé actuelles Droit commun Droit commun Droit commun
Préjudice esthétique permanent* Droit commun Droit commun Droit commun
Assistance tierce personne* Droit commun Droit commun Droit commun
Souffrances endurées* Droit commun Droit commun Droit commun
Capital décès Droit commun Droit commun Droit commun
Franchise particulière
Taux Incapacité Permanente Minimum requis* 11 % 11 % 11 %
Exclusions
Suicide exclus exclus exclus
Aggravation d'incapacité due à négligence exclus exclus exclus
Conducteurs non désignés au contrat* exclus exclus exclus
Etat d'ivresse ou usage stupéfiants* exclus exclus exclus
Dommages subis par un employé dans le cadre d'un accident du travail* exclus exclus exclus
Renfort Protection Conducteur En Option 18 €
Limite 600000 €
En Option 18 €
Limite 600000 €
En Option 18 €
Limite 600000 €
Protection étendue du conducteur
Cette option augmente sensiblement le niveau de la garantie accident corporel du conducteur. Base d'indemnisation selon le principe du droit commun mais réduit au frais engagés dans le cas d'un taux d'invalidité inférieur ou égal à 10%. Attention seuls les conducteurs désignés sont couverts : Si le véhicule est prêté le conducteur n'est pas couvert.
Protection étendue du conducteur
Cette option augmente sensiblement le niveau de la garantie accident corporel du conducteur. Base d'indemnisation selon le principe du droit commun mais réduit au frais engagés dans le cas d'un taux d'invalidité inférieur ou égal à 10%. Attention seuls les conducteurs désignés sont couverts : Si le véhicule est prêté le conducteur n'est pas couvert.
Protection étendue du conducteur
Cette option augmente sensiblement le niveau de la garantie accident corporel du conducteur. Base d'indemnisation selon le principe du droit commun mais réduit au frais engagés dans le cas d'un taux d'invalidité inférieur ou égal à 10%. Attention seuls les conducteurs désignés sont couverts : Si le véhicule est prêté le conducteur n'est pas couvert.
Prestations
Les frais d'obsèques Droit commun Droit commun Droit commun
Pertes de gains professionnels futurs* Droit commun Droit commun Droit commun
Dépenses de santé actuelles Droit commun Droit commun Droit commun
Préjudice esthétique permanent* Droit commun Droit commun Droit commun
Assistance tierce personne* Droit commun Droit commun Droit commun
Souffrances endurées* Droit commun Droit commun Droit commun
Capital décès Droit commun Droit commun Droit commun
Franchise particulière
Taux Incapacité Permanente Minimum requis* 11 % 11 % 11 %
Exclusions
Suicide exclus exclus exclus
Aggravation d'incapacité due à négligence exclus exclus exclus
Conducteurs non désignés au contrat* exclus exclus exclus
Etat d'ivresse ou usage stupéfiants* exclus exclus exclus
Dommages subis par un employé dans le cadre d'un accident du travail* exclus exclus exclus
Protection Juridique
Protection Juridique: Intervention amiable ou judiciaire En Option 32.70 €
Limite 15500 €
En Option 32.70 €
Limite 15500 €
En Option 32.70 €
Limite 15500 €
Le montant de la garantie ne doit pas dépasser 7750 euros par sinistre. Le montant de la garantie ne doit pas dépasser 7750 euros par sinistre. Le montant de la garantie ne doit pas dépasser 7750 euros par sinistre.
Evènements garantis
Litiges liés aux réparations* oui oui oui
Litiges nés à l'occasion d'achat de véhicules* oui oui oui
Litiges nés de la location d'un véhicule* oui oui oui
Défense en justice en cas d'infraction au code de la route* oui oui oui
Exclusions
Litiges en matière fiscale ou douanière* exclus exclus exclus
Seuil d'intervention France* 230 € * 230 € * 230 € *
Litiges survenus ou liés au stationnement du véhicule assuré* exclus exclus exclus
Défense pénale alcool / stupéfiant* exclus exclus exclus
Dommages au véhicule
Bris de glace Inclus
Franchise (*)
Inclus
Franchise (*)
Attention, il faut habiter près d'un Carglass ! La franchise si l'on fait réparer ou remplacer ailleurs que chez Carglass est très dissuasive. Les objets vitrés sont explicitement définis: Pare-brise, lunette arrière, vitres latérales, blocs optiques avant, toit ouvrant, tous ces éléments devant être montés de série sur le véhicule. Attention, il faut habiter près d'un Carglass ! La franchise si l'on fait réparer ou remplacer ailleurs que chez Carglass est très dissuasive. Les objets vitrés sont explicitement définis: Pare-brise, lunette arrière, vitres latérales, blocs optiques avant, toit ouvrant, tous ces éléments devant être montés de série sur le véhicule.
Franchise particulière
Annulation de franchise si réparation* oui * oui *
Exclusions
Feux arrières / Latéraux* exclus exclus
Lampes et ampoules* exclus exclus
Lorsque la responsabilité du conducteur est engagée* exclus exclus
Incendie Inclus
Franchise (*)
Inclus
Franchise (*)
Incendie, explosions Incendie, explosions
Exclusions
Dommages causés par un fumeur exclus exclus
Incendie consécutif à vol ou accident* exclus exclus
Dommages aux appareils électriques à l'origine du sinistre exclus exclus
Excès de chaleur sans embrasement* exclus exclus
Vol du véhicule Inclus
Franchise (*)
Inclus
Franchise (*)
Les conditions d'application sont restrictives. Nécessite des traces d'effraction et des dommages aux organes de direction ou de démarrage. La valeur assurée est la valeur vénale du véhicule, à dire d'expert. Les conditions d'application sont restrictives. Nécessite des traces d'effraction et des dommages aux organes de direction ou de démarrage. La valeur assurée est la valeur vénale du véhicule, à dire d'expert.
Evènements garantis
Vol des roues oui * oui *
Limites
Vol du véhicule après vol des clés* 70 % * 70 % *
Exclusions
Jantes hors série* exclus exclus
Vol isolé d'accessoires et d'éléments* exclus exclus
Dommages aux remorques exclus exclus
Vols portes ouvertes exclus exclus
Vol commis par un membre de la famille exclus exclus
Vol sans traces d'effraction sur organes de mise en route* exclus exclus
Vol avec ruse suite à l'essai en vue de la vente* exclus exclus
Vol de clé dans un bâtiment sans effraction* exclus exclus
Evènements climatiques Inclus
Franchise (*)
Inclus
Franchise (*)
Catastrophes Naturelles reconnues Inclus
Franchise Légale 380 €
Inclus
Franchise Légale 380 €
Catastrophe technologique Inclus
Inclus
Attentats Inclus
Inclus
Cadre légal Cadre légal
Dommages au véhicule dite "Tous risques" Inclus
Franchise (*)
Avec franchises additionnelles importantes pour le prêt de volant: conducteur non désigné, conducteur novice désigné, conducteur non désigné novice ou malussé. Ces franchises sont très importantes puisqu'elle viennent multiplier par 4 la franchise dans le cas d'un jeune conducteur.
Prestations
Dépannage/remorquage du véhicule* 170 €
Exclusions
Dommages aux biens ou animaux transportés exclus
Dommages causés par les biens ou animaux transportées. exclus
Pertes indirectes* exclus
Vice ou défaut d'entretien* exclus
Les dommages causés aux organes mécaniques en raison de leur seul fonctionnement. exclus
Dommages en fourrière* exclus
Jantes hors série* exclus
Retrait conservatoire de carte grise* exclus
Dommages aux pneumatiques seulement* exclus
Objets de valeur* exclus
Dommages aux remorques exclus
Frais de gardiennage de véhicule* exclus
Pièces de rechange non conformes* exclus
Vandalisme Inclus
Franchise (*)
"Un acte qui a pour unique mobile la volonté de détériorer le véhicule". Ceci exclus la tentative de vol... Un dépôt de plainte est nécessaire pour la mise en application de cette garantie. La franchise est celle du dommage accident.
Exclusions
Dommages aux pneumatiques seulement* exclus *
Vol des effets personnels et Accessoires Inclus
Inclus
Dommages aux effets personnels et accessoires En Option 35.59 €
Limite 1000 €
Franchise 80 €
En Option 35.59 €
Limite 1000 €
Franchise 80 €
Option Effets et accessoires
Protège les biens endommagés à l'occasion d'un vol du véhicule, d'un incendie ou d'un accident (si la formule tous risques est choisie pour ce dernier cas). La garantie "vol effets et accessoires" incluse dans la formule "Tiers étendu" ne concerne que le vol, donc cette option n'est pas qu'une augmentation de la limite d'indemnité, elle introduit une meilleure couverture pour les accidents. En revanche elle n'augmente pas la limite pour les vols d'effets/accessoires sans qu'il y ait vol du véhicule. Ce découpage n'est pas très clair et est difficile à comprendre.
Option Effets et accessoires
Protège les biens endommagés à l'occasion d'un vol du véhicule, d'un incendie ou d'un accident (si la formule tous risques est choisie pour ce dernier cas). La garantie "vol effets et accessoires" incluse dans la formule "Tiers étendu" ne concerne que le vol, donc cette option n'est pas qu'une augmentation de la limite d'indemnité, elle introduit une meilleure couverture pour les accidents. En revanche elle n'augmente pas la limite pour les vols d'effets/accessoires sans qu'il y ait vol du véhicule. Ce découpage n'est pas très clair et est difficile à comprendre.
Exclusions
Ordinateurs, téléphones, etc..* exclus exclus
Objets de valeur* exclus exclus
Argent en espèce* exclus exclus
Garantie valeur d'achat Inclus
Couverture 24 Mois
Franchise (*)
Inclus
Couverture 24 Mois
Franchise (*)
24 mois à compter de la date de première mise en circulation mentionnée sur la carte grise. 24 mois à compter de la date de première mise en circulation mentionnée sur la carte grise.
Indemnisation renforcée En Option
Franchise (*)
En Option
Franchise (*)
Indemnisation Plus
Prix de l'option variable en fonction du véhicule (de 30 à 100€)
Indemnisation Plus
Prix de l'option variable en fonction du véhicule (de 30 à 100€)
Prestations
Majoration véhicule dans sa deuxième année ( 13 -24 mois)* 20 % 20 %
Majoration véhicule dans sa troisième année ( 25 - 36 mois ) 20 % 20 %
Majoration véhicule dans sa quatrième année* 20 % 20 %
Majoration véhicule dans sa cinquième année* 20 % 20 %
Majoration véhicule dans sa sixième année* 40 % 40 %
Majoration véhicule dans sa septième année* 40 % 40 %
Majoration véhicule dans sa huitième année 40 % 40 %
Majoration véhicule de plus de 8 ans d'âge 40 % 40 %
Assistance à domicile* oui oui
Assistance
Assistance aux personnes Inclus
Inclus
Inclus
Prestations
Rapatriement sanitaire (Transport du malade ou du blessé) oui oui oui
Rapatriement des autres bénéficiaires* oui * oui * oui *
Présence familiale en cas d'hospitalisation prolongée* 600 € 600 € 600 €
Accompagnement des enfants* oui oui oui
Frais médicaux à l'étranger (Avance remboursable, indemnisation)* 3815 € Franchise de 15€/dossier * 3815 € Franchise de 15€/dossier * 3815 € Franchise de 15€/dossier *
Avance sur frais d'hospitalisation à l'étranger* 3815 € Franchise 15 €/dossier 3815 € Franchise 15 €/dossier 3815 € Franchise 15 €/dossier
Transport du corps en cas de décès d'un bénéficiaire 460 € 460 € 460 €
Retour anticipé en cas de décès d'un membre de la famille* oui oui oui
Avance de la caution judiciaire à l'étranger et des frais d'avocat* 6100 € Frais d'avocat 800 € 6100 € Frais d'avocat 800 € 6100 € Frais d'avocat 800 €
Assistance psychologique* oui oui oui
Hébergement sur place d'un accompagnant* oui oui oui
Exclusions
Frais d'optique* exclus exclus exclus
Les appareillages médicaux et prothèses (dentaires)* exclus exclus exclus
Traitements non reconnus en France exclus exclus exclus
Epidémies infectieuses* exclus exclus exclus
Frais consécutifs à l'usage de drogue* exclus exclus exclus
Pathologie préexistante* exclus exclus exclus
Traitements médicaux ordonnés en France exclus exclus exclus
Visites médicales de contrôle exclus exclus exclus
Vaccins et frais de vaccination exclus exclus exclus
Frais de rééducation, kinésithérapie, chiropraxie exclus exclus exclus
Frais de séjour en maison de repos exclus exclus exclus
Frais non exceptionnels liés à une grossesse connue* exclus exclus exclus
Frais de cure thermale exclus exclus exclus
Assistance au véhicule Inclus
Inclus
Inclus
Prestations
Les frais du taxi aller/retour si véhicule volé ou nécessitant un remorquage oui oui oui
Dépannage/remorquage du véhicule* 170 € 170 € 170 €
Envoi de pièces détachées* oui oui oui
Frais d'hébergement en attente de réparation* 60 € Si attente sur place * 60 € Si attente sur place * 60 € Si attente sur place *
Poursuite du voyage ou retour domicile* oui * oui * oui *
Rapatriement du véhicule accidenté ou retrouvé après vol* oui oui oui
Exclusions
Les frais de restaurant exclus exclus exclus
Les frais de carburant et de péage, les frais de douane exclus exclus exclus
Grèves* exclus exclus exclus
Vols d'effets personnels exclus exclus exclus
La crevaison exclus exclus exclus
La perte de clés exclus exclus exclus
L'erreur de carburant* exclus exclus exclus
Opérations d'entretien, de contrôle,...* exclus exclus exclus
Travaux de peinture exclus exclus exclus
Les pannes répétitives non réparées* exclus exclus exclus
Déclenchement intempestif d'alarme exclus exclus exclus
Prestations non acceptées préalablement exclus exclus exclus
Frais de gardiennage de véhicule* exclus exclus exclus
Frais de réparation des véhicules* exclus exclus exclus
Véhicule de remplacement En Option 27.25 €
Limite 30 Jours
En Option 27.25 €
Limite 30 Jours
En cas de perte totale ou de vol du véhicule: prise en charge des frais de location d'un véhicule de remplacement durant 30 jours (7 jours en cas de dommage) avec 40 euros par jour et un plafond global de 850 euros. En cas de perte totale ou de vol du véhicule: prise en charge des frais de location d'un véhicule de remplacement durant 30 jours (7 jours en cas de dommage) avec 40 euros par jour et un plafond global de 850 euros.




 
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(*) Le montant de la franchise dépend du bien ou de la personne assuré (e) et du niveau de couverture souhaité.
Ce montant figure dans les conditions particulières venant compléter les conditions générales du contrat d’assurances.
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Malgré le soin apporté à la collecte d’informations, nous ne sommes pas à l’abri d’erreurs et d’omissions. Si vous en remarquez, vous pouvez nous en faire part par email en écrivant à AnalystesProduits@clairassur.fr
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